Déposée le 20 juin 1989 par BASSET Hélène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSMOGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BASSET Hélène, domicilié(e) 15 rue Pierre Curie, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2144065) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2144065) - France.
La marque COSMOGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASSET Hélène - 15 rue Pierre Curie, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2144065) - France
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2144065) - France
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144065 - Publication au BOPI 1999-05-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 17 octobre 2008 - Gage constitué n°487167 - Publication au BOPI 2008-10-17
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250690 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468536 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 11 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56858 - Publication au BOPI 1991-10-11
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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